Consulter les documents du Plan local d’urbanisme de Faux Vesigneul :
2-PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
3- RÈGLEMENT D’URBANISME
a. Littéral
b. Graphique Secteur village échelle 1/2 000
c. Graphique Secteur rural échelle 1/10 000
4- ANNEXES
a. Servitudes d’utilité publique (notice et plan)
• Liste des servitudes
• Plan des servitudes
b. Annexes sanitaires
• Notice sanitaire
• Schéma des réseaux
• Périmètre exclusif de recherche d’hydrocarbures liquides ou gazeux « Permis de Mairy » – Arrêté du 27/07/2007
• Arrêté ministériel de prescription du PPRt autour des installations de la Société Française Donges-Metz
• Cartographie sonore des infrastructures de transport (PEB Vatry – infrastructures terrestres)
• Que planter ?
